La charia a confié au calife la prise en charge des affaires des musulmans, la gestion de leurs intérêts et la satisfaction de leurs besoins par ce qui est bon et bénéfique, selon son propre effort d’interprétation (Ijtihad). Il doit utiliser les biens de l'État au mieux de ses capacités, afin d'accroître les revenus de Bait ul-Mal, pour le bénéfice de tous les musulmans, et pour empêcher que les biens de l'État ne soient négligés, que leurs bénéfices ne soient gaspillés et que leurs revenus ne soient interrompus.
Shari’ah has entrusted to the Khalifah the taking care of the affairs of Muslims, discharging their interests and fulfilling their needs with what is of good and benefit, according to his own Ijtihad. He has to utilise the State properties to the best of his ability, so as to increase the revenues of Bait ul- Mal, to benefit all Muslims, and to prevent the State properties from being neglected, their benefits wasted and their revenues stopped.
Le Messager d'Allah ﷺ, et les califes après lui, utilisaient tous ces biens selon ce qu'ils jugeaient bénéfique pour l'Islam et les musulmans.
The Messenger of Allah (saw) , and the Khulafa’a after him, all used to utilise these properties according to what they saw as beneficial to Islam and Muslims.
L'investissement des biens de l'État ne signifie pas que l'État devienne un marchand, un producteur ou un homme d'affaires, de telle sorte qu'il se comporte comme un marchand, un fabricant ou un homme d'affaires. L'État est un gardien ; par conséquent, son utilisation des biens de l'État doit manifester la prise en charge des affaires des gens, la satisfaction de leurs intérêts et la subvention de leurs besoins. Ainsi, sa fonction est en principe la garde et non l'acquisition.
Investing the State properties does not mean that the State becomes a merchant, a producer or a businessman, such that it behaves as a merchant, manufacturer or businessman. The State is a guardian, therefore there should appear in its utilisation of the State properties, the taking care of the affairs of the people, discharging their interests and providing for their needs. So its job in principle is guardianship and not one of acquisition.
Les biens de l'État peuvent être utilisés de plusieurs manières, notamment : -.
The State properties can be used in a number of ways including: -.
1. Vente ou location : Tout ce qui est propriété de l'État et relève de l'intérêt public nécessite également la cession de sa propriété, ou de la propriété de son usage aux gens ; qu'il s'agisse de terres ou de bâtiments, l'État peut les leur vendre ou les leur louer selon son jugement pour la réalisation de l'intérêt général. Cela s'applique que ce soit des terres à l'intérieur d'une ville pour établir des marchés ou des habitations, ou à l'extérieur ou à proximité de celle-ci pour établir des entrepôts ou des enclos pour le bétail, les moutons, le cheptel ou les oiseaux domestiques, ou sur le littoral des mers ou des rivières pour établir des usines ou des installations économiques, ou des terres agricoles cultivées pour l'agriculture et le reboisement. Les terres agricoles constituent une exception à cela et sont uniquement vendues et non louées.
1. Sale or leasing: All that which is State property and the public interest also requires the giving of its ownership, or the ownership of its benefit to the people, of land or buildings, it may sell or rent to them according to its view in achieving the benefit. This is whether it is land within a town to establish markets or houses or outside or close to it to establish warehouses or enclosures for cattle, sheep, livestock or domestic birds, or at the coast of seas or rivers to establish factories or economic installations or cultivated agricultural land for farming and forestation. Agricultural land is an exception to this and is only sold not rented.
2. L'utilisation d'une terre qui est majoritairement plantée d'arbres et qui appartient à l'État est donnée aux gens pour y travailler, en échange d'une partie de ce qu'elle produit, telle qu'un quart, un tiers ou une moitié, à l'instar de ce que le Messager d'Allah ﷺ a fait avec les gens de Khaybar, Fadak et Wadi al-Qura.
2. Utilising a land which is mostly planted with trees and owned by the State is given to people to work in it, in return of a part of what it produces such as a quarter, a third or a half, similar to what the Messenger of Allah (saw) did with the people of Khaybar, Fadak and Wadi al-Qura.
3. L'utilisation des terres agricoles cultivées en employant des travailleurs pour les labourer, les cultiver et en prendre soin.
3. Utilising the cultivated agricultural land by employing workers to till, farm and take care of it.
4. La revitalisation de lits de cours d'eau larges et stagnants, de marécages, de fourrés et de zones marécageuses en bloquant l'eau, en y créant des ruisseaux, en en évacuant l'eau et en les asséchant afin qu'ils deviennent propices à la culture et au reboisement.
4. Reviving stagnant, wide-beds of streams, swamps, thickets, marshes swamps by blocking water from them, creating rivulets for them and discharging water from them and drying them so as to become suitable for cultivation and forestation.
5. L'attribution de terres : Celle-ci est effectuée par le calife en attribuant des terres appartenant à l'État aux personnes selon ce qu'il juge bénéfique pour l'Islam et les musulmans. Il peut attribuer cela à une personne riche ou ayant rendu service à l'Islam, comme il peut l'attribuer aux gens pour concilier leurs cœurs à l'Islam. Il peut également attribuer des terres aux paysans qui ont besoin d'un moyen de subsistance. Il attribue aussi des terres pour la culture afin qu'elles ne restent pas négligées ou pour augmenter leur production et leurs fruits. Il peut attribuer des terres chaque fois qu'il voit un intérêt à le faire. Le Messager d'Allah ﷺ et les califes après lui ont attribué des terres comme cela a été mentionné précédemment dans les hadiths sur cette question. L'attribution peut porter soit sur des terres de type Ushri, soit sur des terres de type Kharaj (impôt foncier). Si l'attribution provient de terres Ushri (ce qui est similaire aux terres de la péninsule arabique et à toutes les terres dont les habitants ont embrassé l'Islam sur lesquelles), alors le calife est autorisé à donner la propriété de son corps (Raqaba) et l'usage à l'attributaire (al-muqta’a), ou il peut donner uniquement l'usage sans son corps, de manière permanente ou pour une durée limitée, selon ce qu'il juge bénéfique pour les musulmans. Cela s'applique que la terre soit une terre morte (non cultivée) qui n'a jamais été cultivée, ou qu'elle ait été cultivée puis négligée devenant ainsi morte, ou qu'il s'agisse d'une terre cultivée propice à la culture et au reboisement. Dans toutes ces situations, la propriété n'est pas établie par la seule attribution, mais par la revitalisation de la terre attribuée s'il s'agit d'une terre morte, ou par la plantation de cultures et de fruits s'il s'agissait d'une terre cultivée. L'attribution donne à quelqu'un un droit légal, mais la propriété n'est établie qu'en achevant la culture sur une terre morte ou la plantation sur une terre cultivée. Rien n'est dû sur cette terre attribuée, excepté le dixième (Ushr) de la production de la terre en tant qu'aumône obligatoire (Zakah) s'il y a une aumône obligatoire (Zakah) due sur une telle production après qu'elle a atteint le seuil minimal (Nisab). Absolument aucun Kharaj (impôt foncier) n'est obligatoire sur celle-ci, car il n'y a pas de Kharaj (impôt foncier) sur les terres Ushri. Si l'attribution provient d'une terre Kharaji, c'est-à-dire une terre conquise telle que l'Irak, Ash-Sham et l'Égypte, alors elle doit être examinée. Si l'attribution provient d'une terre cultivée, que l'impôt foncier (Kharaj) ait déjà été imposé sur elle ou non, alors l'attributaire n'en possédera que l'usage et non la propriété pleine (le cou), car la propriété pleine appartient aux musulmans. Le calife peut accorder la propriété de l'usage à l'attributaire de manière permanente ou pour une durée limitée, selon ce qu'il juge bénéfique pour les musulmans. L'impôt foncier (Kharaj) est obligatoire sur cette terre attribuée, ainsi que l'ushr sur les récoltes et les fruits sur lesquels l'aumône obligatoire (Zakah) est due si elle atteint le seuil minimal (Nisab) après le paiement de l'impôt foncier (Kharaj) prélevé sur celle-ci. D'après Musa b. Talha, il a dit : « qu'Uthman b. Affan a fait des attributions à cinq des compagnons du Prophète ﷺ, Az-Zubayr, Sa’d ibn Mas’ud, Usama b. Zayd et Khabbab b. Aratt, et il a dit : "Mes voisins parmi eux étaient Ibn Mas’ud et Khabbab." » Abu Yusuf a dit : « Abu Hanifa m'a rapporté de ceux qui lui ont rapporté, disant : "Abdullah b. Mas’ud possédait une terre Kharaji, tout comme Khabbab, Hussein b. Ali et d'autres parmi les Compagnons, ainsi que Shuraih, et ils payaient l'impôt foncier (Kharaj) sur celle-ci." » Si l'attribution provient d'une terre non cultivée, alors elle est examinée. Si la terre attribuée était non cultivée depuis l'origine des temps, ou si elle était cultivée et labourée puis est devenue négligée et non cultivée avant que l'impôt foncier (Kharaj) ne lui soit imposé, comme les vastes lits d'eau (al-bataih) en Irak situés entre Kufa et Basra, alors le calife peut attribuer à l'attributaire soit la propriété pleine et l'usage de cette terre, soit l'usage seul. La propriété de cette terre n'est accomplie qu'en la remettant en culture après son attribution. Bien que l'attribution donne à l'attributaire un droit légal sur celle-ci, la propriété n'est complète qu'après avoir réalisé sa culture, et cela doit se produire avant la fin de trois ans après l'attribution. Cela est mentionné dans la narration rapportée par Tawus d'après ‘Umar ibn Al-Khattab qui a dit : "Le muhtajir (celui qui protège une terre) n'a aucun droit après trois [ans]." De Muhammad ﷺ b. Ubaid ath-Thaqafi a dit : « ‘Umar b. al-Khattab a alloué une terre à Basra à un homme de Basra nommé Nafi’ Abu Abdullah, laquelle était une terre soumise à l'impôt foncier (Kharaj) qui ne nuisait à aucun musulman lorsqu'il faisait pousser des roseaux pour ses chevaux. ‘Umar écrivit à Abu Musa al-Ash’ari que si cela était conforme à ce qu'il disait, alors il devait la lui allouer. » Uthman b. Affan a alloué à Uthman b. Abi al-‘As ath-Thaqafi une terre à Basra qui était un marais salant et une forêt, qu'il a défrichée et cultivée.
Si cette terre est allouée à un musulman, alors l'Ushr est dû sur celle-ci tandis que le Kharaj n'est pas dû. Sa règle est semblable à la règle de la terre ushri non cultivée qui est allouée et cultivée en raison des hadiths à ce sujet. D'après ‘Umar b. al-Khattab, le Messager d'Allah ﷺ a dit : « Celui qui redonne vie à une terre morte, elle lui appartient. » Et d'après ‘Amru b. Shu’aib, de son père, de son grand-père, le Prophète ﷺ a dit : « Celui qui cultive une terre morte, elle lui appartient. » Si cette terre est allouée à un mécréant (Kafir) Zimmi, alors le Kharaj est dû sur celle-ci, à l'instar de la terre sur laquelle ses habitants sont autorisés à rester après sa conquête en échange du Kharaj qu'ils doivent payer.
If this land is allocated to a Muslim then Ushr is due upon it while Kharaj is not due. Its rule is like the rule of uncultivated ushri land that is allocated and cultivated due to the Ahadith about this. From ‘Umar b. al-Khattab from the Messenger of Allah (saw) he said: “Whoever revives dead land then it is for him.” And from ‘Amru b. Shu’aib from his father from his grandfather from the Prophet (saw) , he said: “Whoever cultivates dead land then it is for him.” If this land is allocated to a Kafir Zimmi then Kharaj is due upon it like the land upon which its people are allowed to stay after its conquest in return for Kharaj, that they have to pay.
Si cette terre allouée avait été précédemment cultivée et que l'impôt foncier (Kharaj) y avait été imposé, alors l'impôt foncier (Kharaj) est obligatoire, qu'elle soit allouée à un musulman ou à un mécréant (Kafir) Zimmi. Car tout impôt foncier (Kharaj) qui a été imposé sur une terre conquise perdure jusqu'à ce qu'Allah (SWT) hérite de la terre et de tout ce qui s'y trouve.
If this allocated land had previously been cultivated and Kharaj imposed upon it, then Kharaj is obliged whether it is allocated to a Muslim or Kafir Zimmi. For whatever Kharaj has been imposed upon conquered land continues until Allah (swt) inherits the earth and whoever is upon it.
6. Permission et encouragement à la mise en valeur des terres mortes. Comme lorsque le calife permet aux gens, et les incite à cultiver les terres non exploitées, qu'il s'agisse de terres Ushri ou Kharaji qui n'ont jamais été cultivées depuis le début des temps et qui n'ont donc jamais été exploitées, ou qui l'ont été auparavant puis ont été négligées et sont devenues mortes.
6. Permission and encouragement to revive dead land. Such as when the Khalifah permits to the people, and urges them to revive uncultivated land, whether Ushri or Kharaji land which was uncultivated from the beginning of time and thus it was never cultivated, or it was previously cultivated then neglected and became dead.
En ce qui concerne la mise en valeur de terres, cela peut être pour une résidence ou pour l'établissement d'entrepôts, d'usines ou d'enclos pour les animaux ou les oiseaux, et cela s'accomplit par la construction et la toiture, car il s'agit de l'achèvement initial de l'architecture qui rend possible son utilisation comme résidence ou pour des entrepôts, des usines ou pour y mettre des animaux ou des oiseaux. Si la mise en valeur est à des fins agricoles, elle s'accomplit en clôturant la terre pour l'isoler, en la distinguant des autres terres, en y acheminant de l'eau ou en y creusant un puits, s'il s'agit d'une terre aride où les cultures dépendent de l'irrigation. Cela pourrait se faire en bloquant l'eau et en l'asséchant si la terre est submergée d'eau, ou en labourant la terre, en drainant les hauteurs et en inondant les zones basses. En achevant la mise en valeur, la propriété est complétée en raison de ce qui est rapporté dans les hadiths sur la mise en valeur (de la terre), et le hadith d'‘Umar rapporté du Messager d'Allah ﷺ : « Celui qui met en valeur une terre morte, elle lui appartient. »
With regards to reviving land, this could be for residence or establishing warehouses, factories or enclosures for animals or birds, and is accomplished by building and roofing as this is the first completion of architecture which makes possible its use as residence or as for warehouses, factories or putting animals or birds in. If the revival is for agricultural purposes then it is accomplished by encompassing the land to seclude it, distinguishing it from other lands, transferring water to it or digging a well in it, if it is a dry land where crops depend upon irrigation. It could be by blocking the water from it and drying it if the land is submerged with water or by ploughing the land, flushing the highland and inundating the lowland. By completing the revival, ownership is completed due to what came in the Ahadith on reviving (land), and the Hadith of ‘Umar from the Messenger of Allah (saw) : “Whoever revives dead land then it belongs to him.”.
Quant à l'isolement (al-Ihtijar), il n'établit qu'un droit légal pour le Muhtajir sur ce qu'il a isolé, mais ne parachève pas sa propriété. Si trois années passent sans qu'il n'ait cultivé ce qui a été isolé, alors son droit sur cette terre expire. D'après Tawus, d'après ‘Umar, il a dit : « Le Muhtajir n'a aucun droit après trois [années] ».
As for seclusion, it only establishes a legal right to the Muhtajir in what he secluded but does not complete his ownership. If three years passed without cultivating what was secluded then his right expires in that land. From Tawus from ‘Umar, he said: “The Muhtajir has no right after three.”.
Quiconque redonne vie à une terre ushriye morte, qu'il soit musulman ou mécréant (Kafir), en possède le joug et les bénéfices. L'Ushr, en tant qu'aumône obligatoire (Zakah), est dû par le musulman sur les récoltes et les fruits sur lesquels la Zakah est obligatoire, s'ils atteignent le seuil minimal (Nisab). L'impôt foncier (Kharaj) n'est pas dû sur celle-ci, car il n'y a pas d'impôt foncier (Kharaj) sur la terre ushriye. Quant au mécréant (Kafir), ni l'Ushr ni l'impôt foncier (Kharaj) ne lui incombent, car il ne fait pas partie des gens de la Zakah et l'impôt foncier (Kharaj) n'est pas dû sur la terre ushriye.
Whoever revives dead Ushri land, Muslim or Kafir, owns its neck and benefit. ‘Ushr as a Zakat is due on the Muslim in the crops and fruits upon which Zakat is obliged, if they reach the Nisab. Kharaj is not due in it as there is no Kharaj on ushri land. As for the Kafir, neither Ushr or Kharaj is upon him as he is not of the people of Zakat and Kharaj is not due on Ushri land.
Quiconque redonne vie à une terre Kharaji morte sur laquelle aucun Kharaj n'avait été imposé auparavant en devient propriétaire tant de son assise que de ses bénéfices, s'il est un musulman, et de ses bénéfices seulement s'il est un mécréant (Kafir). L'Ushr est dû de la part du musulman et non le Kharaj, tandis que le Kharaj est dû de la part du mécréant (Kafir) à hauteur de ce qui avait été imposé à son peuple lors de sa conquête en échange du Kharaj.
Whoever revives dead Kharaji land upon which Kharaj had never previously been imposed owns both its neck and benefit, if he is a Muslim, and its benefit alone if he is a Kafir. ‘Ushr is due upon the Muslim not Kharaj, while Kharaj is due upon the Kafir equal to what was put upon its people when it was conquered in return for Kharaj.
Quiconque redonne vie à une terre morte de Kharaj, sur laquelle l'impôt foncier (Kharaj) avait été précédemment imposé avant qu'elle ne devienne une terre morte, en possède seul l'utilité et non la propriété, qu'il soit musulman ou mécréant (Kafir). L'impôt foncier (Kharaj) est dû sur elle en raison de son statut de terre conquise sur laquelle l'impôt foncier (Kharaj) avait été imposé, ainsi l'impôt foncier (Kharaj) doit donc rester imposé sur elle, qu'elle soit possédée par un musulman ou un mécréant (Kafir), jusqu'à ce qu'Allah (SWT) hérite de la terre et de quiconque s'y trouve.
Whoever revives dead Kharaji land upon which Kharaj had previously been imposed before it changed into dead land, owns its benefit alone not its neck whether he is a Muslim or Kafir. Kharaj is due upon him for it being a conquered land upon which Kharaj was imposed, so Kharaj must remain imposed upon it, whether owned by a Muslim or Kafir, until Allah (swt) inherits the land and whoever is upon it.
Tout ce qui précède s'applique si la mise en valeur était destinée à l'agriculture. En revanche, si la mise en valeur était destinée à l'habitation, ou à l'établissement d'usines, d'entrepôts ou d'enclos, il n'y a ni Ushr ni impôt foncier (Kharaj) à payer sur celle-ci, qu'il s'agisse d'une terre soumise à l'Ushr ou au Kharaj. Les compagnons (Sahabah) qui ont conquis l'Irak et l'Égypte ont acquis des terres pour construire des maisons à Kufa, Basra et al-Fustat et s'y sont installés à l'époque de ‘Umar avec d'autres personnes, et aucun impôt foncier (Kharaj) ne leur a été imposé, et ils n'ont pas payé d'aumône obligatoire (Zakah), car l'aumône obligatoire (Zakah) est due sur les récoltes et les fruits, et non sur les maisons et les bâtiments.
All the above apply if the revival was for agriculture.Whereas if the revival was for residence, or for establishing factories, storehouses or enclosures, there is no Ushr or Kharaj due upon it, whether this is Ushri or Kharaji land. The Sahabah who conquered Iraq and Egypt acquired land for building houses in Kufa, Basra and al-Fustat and settled there at the time of ‘Umar together with other people and did not have Kharaj imposed upon them, nor did they pay Zakat, as Zakat is due upon crops and fruits not houses and buildings.